Attribuez vos BSPCE avec méthode, clarté et conformité.
Bold vous accompagne dans la structuration juridique de vos BSPCE : de l’AGO à l’attribution, sans zones d’ombre.
20 minutes – Évaluation gratuite pour cadrer votre besoin BSPCE
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Attribuer des BSPCE, ce n’est pas juste “donner des actions”.
C’est un outil RH, juridique et stratégique, qui doit être cadré dès le départ.
Voici les situations les plus courantes où une attribution de BSPCE bien préparée change tout :
🚀 Vous recrutez (ou venez de recruter) un profil clé, et vous souhaitez l’aligner sur la réussite de la boîte, sans vous diluer aujourd’hui.
💬 Vous avez promis des BSPCE… mais rien n’a été formalisé. Pas d’AG, pas de lettre d’attribution : c’est le flou. Il faut sécuriser.
📈 Vous préparez une levée et voulez un cap table propre. Votre board ou votre fonds veut un plan clair, documenté, signé.
Attribuez un droit futur sur le capital, sans céder d’actions immédiatement. Vos collaborateurs sont motivés, engagés… sans modifier votre cap table à court terme.
Fini les “on verra plus tard”. Vous formalisez un plan clair, conforme et pilotable. C’est lisible pour vos talents, rassurant pour vos futurs investisseurs.
Un plan BSPCE documenté et cohérent, c’est un vrai signal de maturité. Votre cap table est claire, votre equity story maîtrisée, votre process de levée plus fluide.
Cadrage stratégique
On part de vos besoins : combien de BSPCE, pour qui, avec quelles conditions (vesting, prix, départ…).
Vous repartez avec un plan cohérent, clair, et aligné avec votre vision produit & RH
Rédaction sur-mesure
On rédige tous les documents juridiques nécessaires : AG, résolutions, lettres d’attribution.
Tout est conforme, prêt à signer, et facilement réutilisable en interne.
Support à la communication interne
On vous aide à expliquer simplement les BSPCE à vos collaborateurs.
Vous onboardez vos talents en confiance, sans flou ni jargon.
Suivi et support jusqu’à la conversion
On met en place les outils pour suivre les attributions dans le temps.
Vous avez un historique clair, utile en cas de départ, levée ou conversion.
Oui. Pour émettre des BSPCE, vous devez être une SAS soumise à l’IS, non cotée, créée depuis moins de 15 ans.
C’est le cadre fiscal qui impose ces conditions. Si vous ne cochez pas toutes les cases, il existe d’autres options (actions gratuites, BSA…).
Oui. L’attribution de BSPCE doit obligatoirement être autorisée en AG (assemblée générale), avec des résolutions précises.
Nous vous aidons à préparer tous les documents requis, AGO incluse.
Les BSPCE sont des droits d’achat d’actions à un prix défini. L’attribution n’est pas gratuite, mais bénéficie d’une fiscalité avantageuse.
Les actions gratuites, elles, sont remises sans paiement, mais impliquent une fiscalité différente et une dilution immédiate.
C’est fréquent. On vous fournit des supports pédagogiques prêts à partager, et on peut même co-animer une session de présentation.
Nous mettons en place un registre clair et une logique de suivi adaptée à votre rythme de croissance.
Cela vous évite les erreurs à la levée, au départ d’un collaborateur ou à la cession.
Non, seuls les salariés et mandataires sociaux peuvent en bénéficier. Les prestataires externes ou les indépendants n’y ont pas droit.
Cela nécessite d’envisager d’autres outils (BSA, bonus de performance, etc.).
Non, au contraire. Un plan propre, clair, bien documenté est un bon signal auprès des investisseurs.
C’est le flou qui crée le risque.
Vous avez une question, un doute, ou besoin d’un retour rapide sur votre situation ? Notre équipe vous répond en 15 minutes.