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Stock-options :
Un plan de stock-options structuré pour attirer, motiver et fidéliser vos collaborateurs clés.
Qu'est-ce qu'un plan de stock-options ?
Les stock-options confèrent à un salarié ou un dirigeant une option pour acheter des actions de sa société à un prix fixé à l'avance (prix d'exercice) et selon un calendrier défini (vesting). Le gain réside dans la différence entre le prix d'exercice et la valeur réelle de l'action au moment de l'exercice.
Contrairement aux BSPCE, les stock-options sont accessibles à toutes les sociétés par actions, sans condition d'âge. Mais leur régime fiscal et social est plus lourd : contribution patronale de 30% due par la société à l'attribution et fiscalité spécifique pour le bénéficiaire. Un plan mal structuré peut annuler l'avantage économique attendu.
Un plan de stock-options mal encadré peut créer une fiscalité lourde, des droits mal compris et des tensions lors du départ d'un salarié clé.
La méthode Bold
Design du plan : définition de l'enveloppe globale, des bénéficiaires, du prix d'exercice et du calendrier de vesting adapté à vos objectifs de rétention.
Gouvernance : autorisation de l'AGE, délégation au conseil d'administration ou au président, rapport spécial du commissaire aux comptes.
Rédaction du règlement : conditions d'attribution, période d'exercice, clauses de good/bad leaver, traitement en cas de cession ou d'introduction en bourse.
Fiscalité employeur : estimation de la contribution patronale de 30% calculée soit sur la valeur des actions sous jacentes aux options à l'attribution soit sur 25% de la valeur des actions.
Fiscalité bénéficiaire : optimisation du gain de levée d'option et de la plus-value de cession selon le régime fiscal applicable (délai de conservation, abattements).
Exercice et conversion : pilotage opérationnel de l'exercice des options, émission ou transfert des actions et mise à jour du registre des mouvements de titres.
Les étapes de notre accompagnement
Diagnostic & Architecture du Plan
Analyse des objectifs de l'entreprise, définition du volume de stock-options réservées, des bénéficiaires et des conditions de performance ou de présence.
Rédaction de la Documentation
Élaboration du règlement du plan de stock-options et des lettres d'attribution individuelles détaillant le prix d'exercice et le calendrier.
Approbation
Préparation du comité d'administration (s'il en existe un) et des assemblées générales pour autoriser l'émission du pool de stock-options et fixer les modalités techniques.
Déploiement & Suivi
Gestion des attributions, suivi des périodes d'exercice des stock-options et formalités liées aux augmentations de capital lors de l'exercice des stock-options.
Simple et transparent
Le droit doit rester clair et prévisible. Vous choisissez le niveau d'accompagnement.
Abonnement illimité
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Questions fréquentes
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Quelle différence entre stock-options et BSPCE ?
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Comment est fixé le prix d'exercice des stock-options ?
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Qu'est-ce que le vesting et comment ça fonctionne ?
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Que deviennent les stock-options si le salarié quitte l'entreprise ?
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Pourquoi choisir des stock-options plutôt que des BSPCE ?
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Quel est le coût réel d'un plan de stock-options pour l'entreprise ?
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