Découvrez un décryptage clair d'un enjeu concret, avec un regard juridique et des solutions pratiques.

De plus en plus d'entreprises utilisent des outils IA génératifs pour créer des contenus variés, qu'il s'agisse d’applications, de supports de communication ou même de mannequins virtuels.

Cependant, une question clé se pose : peut-on garantir une exclusivité sur les résultats obtenus via ces outils ?

Bien que la plupart des plateformes donnent à l’utilisateur des droits sur le contenu généré, elles n’offrent généralement pas d’exclusivité.

Cela devient pourtant un enjeu crucial pour les clients qui ne veulent pas que leurs concurrents obtiennent des résultats similaires.

Une marque de luxe qui créé son égérie virtuelle par IA ne voudra ainsi vraisemblablement pas qu'un de ses concurrents puisse créer une égérie trop ressemblante.

Les défis d'une exclusivité IA 📡

En pratique, les prompts utilisés dans les outils IA peuvent être assez similaires d’un utilisateur à l’autre, rendant possible la génération de résultats proches.

On ne peut donc envisager de s'engager sur une exclusivité que s’il est possible techniquement de programmer l’IA de façon à ce qu’elle ne génère pas, pour un client donné, des résultats similaires à des résultats déjà générés pour d’autres.

Solutions pratiques 📋

Si l'exclusivité est techniquement réalisable :
Il devient envisageable d'assurer qu'une IA ne génère pas les mêmes résultats pour deux clients différents.

Pour reprendre l'exemple des mannequins virtuels, on pourrait par exemple programmer l'IA pour éviter de recréer des modèles identiques en ajustant l’algorithme pour comparer des caractéristiques comme les formes de visages et en introduisant une base de données "repoussoir" qui exclurait les caractéristiques déjà utilisées de manière exclusive pour un autre client.

Ce type de solution peut être transposé à d’autres domaines comme les applications ou les supports de communication.

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Si l'exclusivité n'est pas techniquement possible :
Il faut évidemment refuser dans ce cas toute exclusivité sur les résultats générés. Cependant, d’autres solutions contractuelles peuvent être mises en place pour protéger le client.

Solutions contractuelles à envisager 🤝

En cas de contrat négocié au cas par cas :
Si l'accès à l'outil IA se fait via un contrat sur mesure, il est possible de négocier une clause d’exclusivité, non pas sur les résultats, mais sur les clients ayant accès à la solution.

Il s'agit ici de garantir à un client que ses concurrents directs n'auront pas accès à la solution, protégeant ainsi le client.

Ce type de clause est à encadrer strictement, dans la définition des concurrents (l'idéal est de les lister plutôt que de décrire un domaine d'activité) et dans le temps.

Accès via inscription en ligne :
Si l'outil est accessible à travers une inscription en ligne, une autre solution consiste à reporter la responsabilité sur le client en l'incitant à générer des prompts suffisamment spécifiques pour éviter que des concurrents n'obtiennent des résultats similaires.

En résumé
La question de l'exclusivité sur les résultats générés par une IA dépend de la faisabilité technique et des possibilités contractuelles.

Si l’exclusivité sur les résultats n’est pas techniquement possible, il est essentiel de trouver des alternatives pour protéger les intérêts du client, qu’il s’agisse de clauses spécifiques ou de conseils sur l’usage des outils IA.