Mise en demeure pour une image copiée : que faire ?

Pour alimenter ton site ou tes réseaux sociaux, tu peux être tenté d'utiliser des photographies trouvées sur internet, que tu crois de bonne foi libres d'utilisation. Attention : tu pourrais recevoir du propriétaire de la photo (ou d'une société qu'il a mandatée) une mise en demeure, en général sur l'email de contact de ta boîte. Elle t'indique que l'usage de l'image n'est pas autorisé, qu'il faut la supprimer d'urgence et payer une indemnisation pour cette reproduction contrefaisante, le tout sous peine de poursuites si tu ne t'exécutes pas. Comment réagir ?

Les copyright trolls. Des sociétés se sont spécialisées sur ce créneau : on les appelle les copyright trolls, et la plus connue et active en France est PicRights. Leur activité consiste à obtenir des compensations financières pour l'utilisation de photos non autorisées. Mandatées par des photographes ou titulaires de droits, elles utilisent l'intelligence artificielle pour sonder internet et repérer l'usage des images de leurs clients. Dès qu'elles en détectent une, elles envoient automatiquement une mise en demeure rédigée dans les mêmes termes, accusant le destinataire d'avoir violé les droits d'auteur et réclamant une indemnisation, souvent suivie de relances tout aussi automatiques : c'est un contentieux de masse, à la limite du harcèlement (tu trouveras de nombreux témoignages en ligne). Se croyant en infraction, beaucoup paient pour éviter la menace de poursuite. Or ces mises en demeure sont génériques, et surtout les demandes sont souvent infondées et contestables ; et quand elles sont fondées, les montants réclamés dépassent souvent les condamnations prononcées par les tribunaux français. Tu as donc des moyens de défense.

Titularité et originalité. Pour être légitime, la revendication doit émaner de celui qui détient les droits sur la photo. Premier réflexe : demander la preuve de la titularité — la société a-t-elle le droit d'agir au nom du photographe ? En détient-elle les droits ? Tu peux répondre : « Merci de bien vouloir me justifier de votre droit de propriété intellectuelle sur la photographie concernée. » Deuxième point essentiel : pour revendiquer des droits d'auteur, encore faut-il que la photo soit protégeable — la loi ne protège les images qu'à condition qu'elles soient originales, et c'est à celui qui revendique la protection de démontrer cette originalité. Complète donc par : « Je vous invite également à me justifier avec précision que l'image litigieuse est suffisamment originale pour être protégée par le droit d'auteur. » Ce n'est que si ces deux conditions sont réunies que la demande est légitime — et parfois ce n'est pas le cas. Exemple : un client avait publié la photo d'un bâtiment d'architecte ; l'auteur de la photo l'a mis en demeure, mais la photo n'avait rien d'original — seul le bâtiment l'était. Arroseur arrosé : c'est le photographe qui était en tort, pour avoir reproduit une œuvre originale. Enfin, même quand la demande est légitime, le montant se discute : regarde la durée de publication, le nombre de vues… et n'hésite pas à négocier, car les demandes dépassent souvent ce qui serait obtenu au tribunal.

Tes options. Dès réception, quelle que soit la légitimité de la demande, supprime immédiatement la photo par précaution. Ensuite, tu peux payer (mais négocie a minima le montant, souvent disproportionné) ; ou répondre en confirmant la suppression et, selon les cas, demander les justificatifs (titularité, originalité) ou contester purement et simplement le bien-fondé de la demande (originalité, montant). Entre nous, dans 90 % des cas, une fois la photo supprimée, les copyright trolls ne poursuivent pas en justice, même sans réponse.

Bonnes pratiques. Pour éviter ce type de courrier, utilise simplement des banques d'images libres de droits — il en existe des tonnes, bien fournies et de qualité (je pense notamment à Unsplash) — en respectant les conditions posées (par exemple créditer l'auteur ou le site). Cela sécurise l'usage des images sur ton site et tes réseaux. En conclusion : si un copyright troll te reproche une contrefaçon, pas de panique — supprime la photo, conteste éventuellement le bien-fondé de la demande, et il est très peu probable que tu sois poursuivi. Des questions ? Pose-les en commentaire. À bientôt.